Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC4H
/
SO'SVELT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SO'SVELT
TEC4H, SAS, Immeuble Le Cube, espace Jean Mermoz

Numéro de dépôt :
3841088
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/06/2021
SO\'SVELT de TEC4H

Présentation de la marque SO'SVELT

Déposée par voie électronique le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC4H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SO'SVELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TEC4H domicilié(e) 90 rue Didier Daurat - 34270 - Castelnau le Lez - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 420 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEC4H, Immeuble Le Cube, espace Jean Mermoz domicilié(e) 90 rue Didier Daurat - 34270 - Castelnau le Lez - France.

La marque SO'SVELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SO'SVELT est expirée depuis le 23 juin 2021.

TEC4H a également déposé les autres marques suivantes : ICEMED , CRYOTECHNO , YONIZO


TEC4H, SAS, Immeuble Le Cube, espace Jean Mermoz - 90 rue Didier Daurat - 34270 - Castelnau le Lez - France - SIREN 517420865


TEC4H, Immeuble Le Cube, espace Jean Mermoz - 90 rue Didier Daurat - 34270 - Castelnau le Lez - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Salons de beauté.